Sans ce document, l’Exportation serait elle inexistante ?

Exportation

✔️ L’exportation, moteur de l’économie mondiale

✔️ Sans contrat de vente de biens, point d’exportation.

✔️ Que doit contenir un contrat de Vente de Biens ?

Souhaitez-vous vendre votre production à l’international ? Il va falloir suivre quelques règles ! Nous allons les énoncées dans la deuxième partie de l’article. Tout d’abord, nous allons développer sur l’aspect historique de l’exportation.

L’économie d’aujourd’hui est considérée comme globalisée. Aujourd’hui, vous utilisez un ordinateur produit en Chine. Vous buvez votre café dont les grains ont été récoltés en Indonésie. Votre voiture a probablement été assemblée en Allemagne ou en République Tchèque. Votre machine à laver est d’origine polonaise.

Pensez-vous que votre pays puisse produire à lui seul son électronique, ses biens agroalimentaires, ses voitures, son électroménager ? Peut être. Mais soit votre portemonnaie s’en retrouverait réduit, soit vos équipements seraient de qualité réduite.

L’économiste David Ricardo théorisait très bien cette théorie des avantages comparatifs, tel que décrit sur le schéma suivant :

(Source : Wikipédia)

En quelle année pensez-vous que cette théorie ait été développée ? Récemment ? Non.

En 1817.

Le transport routier n’y était pas motorisé. L’efficience de transport des biens s’avérait handicapante. Et pourtant, cette globalisation existait déjà à cette époque. En réalité, elle existait même du temps de l’antiquité : Durant l’ère romaine, l’agriculture en Italie était ruinée. Le peuple romain ne pouvait pas se nourrir de leur production locale. Mais Rome bénéficiait de son vaste réseau de routes pour faire parvenir des denrées alimentaires de l’étranger à la capitale.

Le monde a constamment été globalisé.

Toutefois, la globalisation, les exportations ne seraient point possibles si les commerçant ne pouvaient pas se faire confiance entre eux. Il existe une méthode très triviale pour créer cette confiance : Le contrat de vente.

Sans contrat, point de confiance, point de vente à l’international.

Lorsque qu’un marchand assyrien vendit une cargaison de blé à un marchand romain, des conditions eût été énoncées à voix haute avant de conclure la transaction. Il s’agit là d’un contrat oral.

Techniquement, un contrat peut prendre une forme orale, écrite, voire même électronique (puisqu’il est possible de signer électroniquement, dans certains pays).

De nos jours, lorsqu’un marchand marocain va vendre une cargaison d’huile d’argan à un client polonais, un contrat de ventes de bien va être signé en anglais. Le contrat sera émis unilatéralement, révisé, modifié par le parti opposé avant d’être compris et signé bilatéralement.

De nos deux situations, le point commun reste le besoin de confiance : Les deux marchands ont besoin de définir les règles de leur transfert de bien et de finance. En étant sûr qu’un accord soit porté sur tous les points possibles, l’échange pourra s’effectuer immédiatement !

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Que doit contenir votre Contrat de Vente de Biens ?

Le contrat de ventes de bien, en tant que tel, suit la réglementation émise par la Convention de Vienne. Cette régulation a été initié par les Nations Unies, et a été signée en avril 1980. Les données suivantes sont globalement issues de cette convention.

Le document doit ainsi inclure les éléments suivants :

  • La définition des partis : Le fournisseur, le client. Il faut fournir leurs caractéristiques : dénomination des sociétés, adresse des sièges sociaux, noms des représentant, numéro d’identification des entreprises à leur registre respectif.
  • Préambule : Il s’agira de définir la nature du contrat, la raison à laquelle pourquoi un tel texte doit être signé. Dans notre cas, il s’agit d’une vente de bien, dont chaque élément doit être mis en accord.
  • Termes de payement : Quel payement ? Il existe de nombreux modes de payements. Entre le simple virement bancaire, les lettres de crédit, les assurances de transfert. Le terme de payement inclue également le délai de payement : Certain clients peuvent être prêts à acheter, si une partie de leur achat se paye jusqu’à 90 jours plus tard.
  • Incoterm : Il faut également déterminer à quel endroit de la filière le payement couvre (le reste du trajet n’étant pas pris en charge par le fournisseur) : A la sortie de l’usine (EXW) ? Au port de départ (FOB) ? Devant l’entrepôt du client (DAP) ? Cela est défini par les Incoterms. Cela est caractérisé par les triplets de lettres (ici entre parenthèses). Le plus utilisé est le FOB.
  • Le fret : De quel façon les biens seront ils transportés ? Le fournisseur possède-t-il son propre moyen de transport ? A quelle date les biens doivent ils être livrés ? Veuillez noter que ces détails vont varier selon l’Incoterm choisi.
  • La force majeure : Cette clause correspond aux cas de problème majeur amenant à annuler le contrat : Tempête, coup d’Etat, séisme, etc ; et plus généralement « Acts of God » en anglais. Puisque nous vous affirmons que le contrat doit vous protéger des cas extrêmes !
  • Le droit applicable : Il convient de définir dans quel droit de quel pays nous définissons le contrat. Le pays du client ? Du fournisseur ?
  • Juridiction en cas de litige : Généralement, les contrats de vente de bien insèrent le tribunal du pays de juridiction. Toutefois, d’autres méthode de règlement de litiges peuvent être attribués : Médiation, Arbitrage, Négociation par exemple.

Les éléments cités précédemment sont exhaustifs et suffisent à faire un contrat valable. Il convient de faire attention à chacun de ces détails. Toutefois, bien d’autres clauses peuvent s’ajouter si besoin : Emballage des biens, détail des biens de la transaction par exemple.

Il peut être fastidieux de rédiger tout cela tout seul. Pour cette raison, les entrepreneurs préfèrent faire appel à des professionnels pour rédiger leur propre document.

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